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Directives communautaires

Eventbrite LogoUpdated by Antwonne D

Eventbrite rassemble des millions de personnes qui contribuent à bâtir une communauté diversifiée et cherchent à découvrir un éventail d’expériences en direct partout dans le monde. L’intégrité de notre plateforme nous tient à cœur et nous sommes résolus à exploiter cette dernière de manière sûre, légale et respectueuse. Pour ce faire, nous avons établi ces Directives communautaires afin de décrire les types d'événements, d’activités et de contenus que nous favorisons – et interdisons – sur Eventbrite. — Dernière mise à jour : le 25 juin 2020

CONSEIL: La liste n’est pas exhaustive et nous pourrions y ajouter des éléments; par conséquent, il est important que vous y jetiez un coup d'œil régulièrement pour vérifier si des modifications ou des mises à jour y ont été apportées. Veuillez respecter ces Directives communautaires. Si vous tombez sur un contenu qui les enfreint, veuillez eblink{nous contacter=>https://www.eventbrite.ca/support/contact-us} immédiatement ou, dans le cas d'un problème spécifique lié à un événement, utilisez le lien eblink{Signaler cet événement=>https://www.eventbrite.ca/support/articleredirect?anum=40715&lg=fr-CA}.

CONSEIL DE PRO: Pour obtenir plus de renseignements sur les politiques juridiques d'Eventbrite, cliquez eblink{ici=>https://www.eventbrite.ca/l/LegalTerms}.

REMARQUE: Les présentes Directives communautaires sont incorporées par référence dans les Conditions d'utilisation des services Eventbrite, et les termes en majuscules contenus dans les présentes Directives communautaires qui ne sont pas autrement définis ici ont les mêmes définitions que celles que nous utilisons dans nos eblink{Conditions d’utilisation des services=>https://www.eventbrite.ca/support/articleredirect?anum=8477&lg-fr-CA}.

<h2 id="01">Créer une communauté Brite</h2> <p>Eventbrite est un lieu où tout le monde peut créer ou trouver des expériences en direct qui les passionnent. Puisque nous sommes à la fois une organisation qui s’intéresse à la diversité des opinions et une plateforme qui favorise une communauté dynamique, nous nous engageons à offrir un environnement sûr, bien éclairé et propice aux expériences en direct. Nous pourrions ne pas être en accord avec chaque point de vue ou perspective exprimés, mais nous sommes convaincus de l’importance du respect du droit fondamental de la liberté de parole. Afin de vous aider à comprendre ce qui est acceptable ou ce qui dépasse la limite sur Eventbrite, nous avons créé cet ensemble de Directives communautaires.</p> <h2 id="02">À faire</h2> <p><b>1. Créer des événements de toutes sortes</b><br><br>Que vous vous intéressiez au vin, au marketing par courriel, à la danse, au codage ou à n&#39;importe quoi d&#39;autre, vous êtes libre de créer des événements qui rassemblent votre communauté.<br><br><b>2. Partager un contenu respectueux et festif</b><br><br>Nous encourageons vivement l&#39;utilisation de contenus qui célèbrent des cultures, des pays et des voix différentes. Exprimez-vous et inspirez notre communauté avec votre point de vue et votre vision uniques.<br><br><b>3. Publier du contenu autogénéré ou correctement obtenu</b><br><br>Vous pouvez tout à fait utiliser du contenu que vous avez créé vous-même dans le cadre de votre événement, pour autant qu’il ne soit pas de nature haineuse ou explicite ou qu’il n’enfreigne pas d’autres Directives communautaires. Cela comprend les photos, les vidéos, les logos et les textes.<br><br><b>4. Vendre des marchandises liées à un événement</b><br><br>N’hésitez pas à vendre de la marchandise liée à l’événement en parallèle avec les billets et les inscriptions de votre événement. Veillez simplement à rester à l’intérieur du cadre juridique associé à ces articles et à vendre uniquement de la marchandise que vous avez créée, pour laquelle vous bénéficiez d’une licence ou qui a été mise à votre disposition de façon appropriée, c&#39;est-à-dire à la disposition des participants de votre événement pour les besoins annoncés.<br><br><b>5. Faciliter des événements sécuritaires</b><br><br>Veillez à mettre en œuvre les mesures appropriées pour offrir une expérience sûre et sécurisée à vos participants. Pour en savoir plus, consultez notre <a href="https://www.eventbrite.ca/l/covid19-event-safety" target="_self">Guide de sécurité pour les événements</a></p> <h2 id="03">À ne pas faire</h2> <p>Vous ne pouvez pas utiliser Eventbrite pour publier du contenu ou adopter un comportement qui, à notre seule discrétion, s’avère offensant, préjudiciable ou inapproprié pour le grand public ou qui, selon nous, constitue ou est susceptible d’inciter ou de promouvoir une activité ou une conséquence pernicieuse, violente ou illégale. Vous trouverez ci-dessous de plus amples renseignements sur les types d&#39;activités, d&#39;événements et de contenus qui ne sont pas autorisés dans le cadre des Services Eventbrite ou par leur entremise.<br><br><b>1. Ne pas promouvoir des activités illégales ou inappropriées</b><br><br>Eventbrite ne peut être utilisé pour favoriser une activité nuisible ou criminelle de quelque nature que ce soit. Vous ne pouvez pas créer ou faire la promotion d’événements par l’intermédiaire des Services Eventbrite s’ils constituent ou encouragent :</p> <ul><li>une activité sexuelle explicite (y compris des services d’escorte) ou de pornographie;</li><li>une activité de jeu illégale (qu’elle soit illégale dans le cadre de toute loi fédérale ou étatique aux États-Unis ou de toute loi hors États-Unis);</li><li>la vente ou la consommation de drogues illégales ou d’autres substances ou nutraceutiques illicites;</li><li>la consommation de cannabis, des échantillons de cannabis ou des produits infusés au cannabis (y compris le CBD), qu’ils soient offerts gratuitement ou mis en vente par l’Organisateur (y compris des échantillons gratuits, des aliments ou des boissons infusées, des sacs-cadeaux, des réductions sur des produits et des cadeaux publicitaires), le partage de cannabis entre les participants, l’enseignement sur la façon de cultiver ou d’extraire le cannabis (y compris des cours de cuisine en matière de produits infusés) ou les tournées de dispensaire; (ceci est dû à la réglementation au niveau fédéral, et cette politique s&#39;applique même dans les endroits où le cannabis est légal),</li><li>les activités qui font principalement la promotion de tout autre produit ou service commercial, tel qu’un « publireportage », sauf si une telle publicité a été expressément formulée aux utilisateurs sous une forme suffisamment intègre à la loi, comme par le biais d’une « déclaration publicitaire » mise en évidence;</li><li>les activités de commercialisation à paliers multiples non autorisées;</li><li>les services de redressement de crédit;</li><li>les tirages au sort, loteries ou cadeaux publicitaires qui ne font pas partie d&#39;un événement en direct figurant sur Eventbrite ou qui sont autrement interdits par la loi (en savoir plus <a href="https://www.eventbrite.ca/support/articleredirect?anum=41702&amp;lg=fr_CA" target="_self">ici</a>);</li><li>les catalogues annonçant la vente ou la distribution de tout bien ou service n&#39;étant pas directement lié à un événement en ligne publié sur Eventbrite;</li><li>les activités qui dénigrent, harcèlent, intimident menacent un quelconque groupe, ou expriment de la haine envers celui-ci, que cette discrimination soit fondée sur la race, l’appartenance ethnique, la religion, la nationalité, l’identité de genre, l’orientation sexuelle, le handicap, l&#39;âge ou le statut d’ancien combattant;</li><li>la vente, la distribution (y compris au moyen de loteries, d&#39;encans, de cadeaux publicitaires), l’usage illicite ou les salons commerciaux (i) d’armes à feu, de pièces ou d&#39;équipement pour armes à feu et de munitions ou (ii) d’armes et d’autres dispositifs conçus pour causer un préjudice corporel;</li><li>Activité terroriste ou activité criminelle organisée.</li></ul> <p><b>2. Ne pas publier de contenu ou d&#39;événements haineux/dangereux par des organisations haineuses/dangereuses</b><br><br>Eventbrite n&#39;autorise pas sur sa plateforme les contenus ou les organisations qui promeuvent ou encouragent la haine, la violence ou le harcèlement envers les autres et/ou soi-même. Nous interdisons en particulier le contenu ou les organisations qui font la promotion de la haine envers des individus ou des groupes, ou le harcèlement de ceux-ci, en fonction de la race ou de l’origine ethnique, de la religion, du handicap, du sexe, de l’âge, de la nationalité, du statut de vétéran, de l’orientation sexuelle ou de l’identité sexuelle. Cette interdiction s&#39;étend à la promotion publique de ce type de comportement interdit, qu&#39;il soit ou non spécifique à l&#39;événement ou au contenu apparaissant dans le cadre des Services.<br><br><b>3. Ne pas publier de contenu préjudiciable ou illégal</b><br><br>Nous attendons de vous que vous respectiez les individus, les organisations et les groupes qui font partie de la communauté Eventbrite. Vous ne pouvez distribuer aucun contenu écrit ou autre par l&#39;entremise des Services Eventbrite si ce contenu :</p> <ul><li>se fait passer pour une personne ou une entité, y compris, mais sans s’y limiter, pour un représentant du gouvernement ou une personnalité publique; déclare faussement ou déforme de toute autre manière votre affiliation avec toute personne ou entité; ou exprime ou implique qu&#39;Eventbrite approuve toute déclaration que vous faites sans autorisation écrite expresse de le faire,</li><li>fait la promotion ou encourage le contenu haineux ou dangereux (comme nous l’avons également indiqué ci-dessus);</li><li>diffame ou dénigre toute autre personne;</li><li>porte atteinte à la vie privée d’une personne ou contient le portrait d’une personne sans son consentement;</li><li>harcèle, menace ou cherche à intimider quelqu&#39;un (comme décrit ci-dessus);</li><li>favorise une désinformation potentiellement nuisible ou une désinformation intentionnellement trompeuse;</li><li>est frauduleux, trompeur ou délictueux;</li><li>est protégé par le droit d&#39;auteur, le droit des marques ou le droit des secrets commerciaux, à moins que vous n&#39;ayez obtenu le consentement écrit préalable du titulaire de ce droit.</li></ul> <p><b>4. Ne pas revendre de billets, ne pas faire de ventes ou de publicités interdites</b><br><br>Eventbrite est une plate-forme qui permet aux vendeurs de billets autorisés d&#39;offrir des billets pour leurs propres événements ou de solliciter du public des dons pour leurs propres causes entourant la promotion d&#39;un événement. La plateforme ne peut pas être utilisée pour revendre des billets, vendre des biens physiques (voir exception), administrer des tirages au sort, des loteries, des concours ou des jeux de hasard de quelque nature que ce soit, ni pour faciliter la vente de quoi que ce soit d&#39;autre qu&#39;un billet pour votre propre événement (exception : les marchandises ou les hébergements qui ont été ajoutés en option en tandem et associés à un billet d&#39;événement/une inscription). Vous ne pouvez pas utiliser les Services Eventbrite pour :</p> <ul><li>la collecte ou l’extraction de renseignements des Services à toute fin commerciale, que ce soit pour la revente de renseignements (personnels ou autre) ou pour la création d’un nouvel ensemble de données ou service;</li><li>l&#39;affichage ou la transmission de publicité, matériel promotionnel, « courrier indésirable », « pourriel », « lettre en chaîne », « système pyramidal », enquête, opportunité d&#39;investissement ou toute autre forme de sollicitation commerciale non sollicitée (sauf pour les événements commandités eux-mêmes).</li></ul> <p><b>5. Ne pas recueillir les données des enfants sans le consentement des parents</b><br><br>Si vous organisez un événement auquel des enfants de moins de 16 ans peuvent assister, notre politique est que le parent ou le tuteur légal doit enregistrer le mineur et/ou acheter le billet en son nom. Vous ne pouvez pas utiliser nos outils ou services pour collecter des données directement auprès d&#39;enfants de moins de 16 ans.<br><br><b>6. Ne pas interférer avec les services d&#39;Eventbrite</b><br><br>Afin de maintenir la sécurité et l&#39;intégrité des services Eventbrite, vous ne pouvez prendre aucune des mesures suivantes :</p> <ul><li>nuire au bon fonctionnement des Services Eventbrite, ou perturber ces derniers ainsi que les serveurs ou réseaux utilisés pour mettre les Services à disposition;</li><li>publier, transmettre ou libérer un virus, un ver, un cheval de Troie, une bombe à retardement, un logiciel espion, des programmes malveillants furtifs, un robot d&#39;annulation de message ou tout autre code, fichier ou programme informatique pernicieux ou destiné à endommager ou à pirater le fonctionnement ou à surveiller l&#39;utilisation de tout matériel, logiciel ou équipement;</li><li>introduire ou programmer toute technologie en vue d’accéder aux Services à l&#39;aide d&#39;un robot, d&#39;une technologie d’indexation ou de capture de données ou d&#39;une autre technologie d&#39;extraction (à n’importe quelle fin); ou</li><li>tenter d&#39;obtenir un accès non autorisé aux Services, à d&#39;autres comptes, aux systèmes informatiques ou aux réseaux connectés aux Services, par l&#39;extraction de mots de passe ou par tout autre moyen.</li></ul> <p><b>7. Ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d&#39;autrui</b><br><br>Vous ne pouvez pas télécharger ou distribuer sur Eventbrite du contenu que vous n&#39;avez pas le droit de transmettre en vertu d&#39;une loi ou de relations contractuelles ou fiduciaires (notamment des informations privilégiées ou des renseignements protégés ou confidentiels qui vous ont été appris ou divulgués dans le cadre de votre emploi ou sous un accord de non-divulgation). Ce droit comprend notamment toutes les images, logos, vidéos et textes téléchargés sur la page de votre événement. De plus, vous ne pouvez pas effectuer ce qui suit sur les Services Eventbrite :</p> <ul><li>supprimer tout avis de droit d&#39;auteur, de marque de commerce ou autre droit de propriété des Services ou de tout contenu affiché par les Services;</li><li>reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter d&#39;une quelconque manière, à des fins commerciales, toute partie ou tout aspect des Services.</li></ul> <p>Si vous avez constaté une utilisation non autorisée de votre propriété intellectuelle sur Eventbrite, veuillez suivre la procédure indiquée dans notre <a href="https://www.eventbrite.ca/support/articleredirect?anum=8482&amp;lg=fr_CA" target="_self">Politique sur la marque et les droits d’auteur</a>.<br><br><b>8. Ne pas porter atteinte à la vie privée d&#39;autrui</b><br><br>Soyez réfléchi et attentif au type d&#39;informations que vous demandez. Vous ne pouvez pas utiliser Eventbrite pour collecter des numéros de carte de crédit, des numéros de sécurité sociale, des informations financières ou d&#39;autres informations sensibles qui ne sont pas absolument nécessaires à l&#39;administration de votre événement et qui ne peuvent être collectées par d&#39;autres méthodes.<br><br><b>9. Ne pas afficher de contenu explicite</b><br><br>Eventbrite n&#39;est pas un lieu de pornographie, ni de contenu explicite, violent et/ou graphique. Cette règle s’applique à tout le contenu de notre site, y compris aux images, aux vidéos et aux descriptions. Nous comprenons que la nudité n’est pas toujours pornographique et que certains contenus graphiques peuvent être nécessaires pour souligner la nature d’un événement dans le cadre de nos Services. Nous supprimerons le contenu qui expose certaines parties du corps, qui est destiné à valoriser la violence ou qui vise principalement à choquer le spectateur. En outre, nous pouvons choisir de retirer ou de rendre certains contenus privés afin de veiller à ce que le niveau général de sûreté et de pertinence convienne à la majorité de la communauté.</p> <h2 id="04">Comment signaler et lancer le processus de vérification</h2> <p>Notre objectif est de promouvoir une communauté sûre et respectueuse. Si vous avez connaissance d&#39;une liste ou d&#39;un contenu susceptible de violer les présentes Directives communautaires ou nos <a href="https://www.eventbrite.ca/support/articleredirect?anum=8477&amp;lg=fr-CA" target="_self">Conditions d’utilisation des services</a>, veuillez <a href="https://www.eventbrite.ca/support/contact-us" target="_self">nous contacter</a> immédiatement ou, dans le cas d&#39;un événement, utilisez le lien <a href="https://www.eventbrite.ca/support/articleredirect?anum=40715&amp;lg=fr-CA" target="_self">Signaler cet événement</a> dans le pied de page de l&#39;événement. Nous vérifierons chaque signalement et, selon sa nature, nous communiquerons peut-être avec vous. Il faut également garder en tête qu&#39;Eventbrite favorise une communauté mondiale diversifiée et que du contenu que vous pourriez trouver offensant ou controversé pourrait ne pas enfreindre nos Directives communautaires et ne pas mener au résultat souhaité. Nous apportons une grande importance à vos commentaires et à l’occasion d’entendre le point de vue de notre communauté.</p> <h2 id="05">Violations de nos Directives communautaires</h2> <p>Si nous établissons que le contenu ne respecte pas nos Directives communautaires, nous pouvons retirer uniquement le contenu pertinent, fermer la page entière de l’événement ou prendre d’autres mesures que nous estimons appropriées compte tenu des circonstances entourant le contenu. Si l&#39;abus commis sur nos Services est grave et important (à notre seule discrétion), nous pouvons également suspendre ou résilier le compte Eventbrite y étant associé. Notez que certains contenus, bien que n&#39;étant pas en violation de nos Directives communautaires, peuvent ne pas convenir à la majorité de notre communauté. Dans ces cas, nous pouvons décider de rendre le contenu privé ou de réduire autrement sa distribution.<br><br>Si nous croyons qu&#39;il y a un risque légitime de préjudice physique pour une personne ou un groupe de personnes ou des menaces directes pour la sécurité publique, non seulement nous prenons des mesures à l’égard de notre site, mais nous travaillons également avec les forces de l&#39;ordre, comme il convient et à notre discrétion. Il s&#39;agit notamment de signaler les cas d&#39;abus sexuels d&#39;enfants à des autorités telles que le Centre national pour les enfants disparus et exploités. Si vous ou quelqu&#39;un que vous connaissez êtes en danger immédiat à cause d’un contenu affiché sur Eventbrite, veuillez d&#39;abord contacter votre organisme local d&#39;application de la loi. Après avoir signalé le problème aux autorités, cliquez <a href="https://www.eventbrite.ca/support/contact-us" target="_self">ici</a> pour signaler le problème directement à Eventbrite.</p>

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